Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA MINE
LES VIGNERONS FOREZIENS (Société Coopérative des Côtes du Forez)

Numéro de dépôt :
97662307
Date de dépôt :
31/01/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2007

Présentation de la marque CUVEE DE LA MINE

Déposée le 31 janvier 1997 par LES VIGNERONS FOREZIENS (Société Coopérative des Côtes du Forez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DE LA MINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est LES VIGNERONS FOREZIENS (Société Coopérative des Côtes du Forez), domicilié(e) B.P. 42, 42130 TRELINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque CUVEE DE LA MINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662307.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE LA MINE est expirée depuis le 31 janvier 2007.

LES VIGNERONS FOREZIENS (Société Coopérative des Côtes du Forez a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE L'ARMURIER


LES VIGNERONS FOREZIENS (Société Coopérative des Côtes du Forez) - B.P. 42, 42130 TRELINS - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Vins des Côtes du Forez